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Conditions Générales d'Utilisation
1. Préambule
Bienvenue sur le site www.drumohr.com, boutique en ligne officielle de ROBERTSON S.r.l. (ci-après le "Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont régis par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les "Conditions Générales"). L'accès et l'utilisation du Site, ainsi que l'achat des produits, présupposent la lecture, la connaissance et l'acceptation des présentes Conditions Générales ainsi que des conditions générales de vente. Si vous n'êtes pas d'accord, en tout ou en partie, avec les Conditions Générales du Site, nous vous prions de ne pas utiliser notre site web. Quiconque accède et utilise le Site déclare implicitement ne pas utiliser le Site à des fins illicites ou contraires aux lois en vigueur. TD pourra modifier ou simplement mettre à jour, en tout ou en partie, les présentes Conditions Générales. Les modifications et les mises à jour des Conditions Générales seront notifiées aux utilisateurs sur la page d'accueil du Site dès leur adoption et seront contraignantes dès leur publication sur le Site dans cette même section. Si une clause des présentes Conditions Générales d'Utilisation est jugée illicite, nulle ou pour quelque raison que ce soit inefficace, son invalidité ou son inefficacité n'affectera pas la validité ou l'efficacité des autres dispositions.
2. Contenu du Site
L'accès et l'utilisation du Site, y compris la visualisation des pages web, la communication avec TD, la possibilité de télécharger des informations sur les produits et l'achat de ceux-ci sur le site web, constituent des activités menées par nos utilisateurs exclusivement à des fins personnelles étrangères à toute activité commerciale, entrepreneuriale et professionnelle. Le Site contient des liens hypertextes (ci-après les "liens") vers d'autres sites web qui n'ont aucun lien avec le Site lui-même. TD ne contrôle ni ne surveille ces sites web et leurs contenus. TD ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et des règles qu'ils adoptent, y compris en ce qui concerne votre vie privée et le traitement de vos données personnelles pendant vos opérations de navigation. Par conséquent, nous vous recommandons d'être vigilant lorsque vous vous connectez à ces sites web via les liens présents sur le Site et de lire attentivement leurs conditions d'utilisation et leurs règles de confidentialité. En effet, ces Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité ne s'appliquent pas aux sites web gérés par des entités autres que TD. Le Site fournit des liens vers d'autres sites web uniquement pour faciliter la recherche et la navigation de ses utilisateurs et pour faciliter les liens hypertextes sur Internet vers d'autres sites web. L'activation des liens n'implique aucune recommandation ou indication de TD pour l'accès et la navigation sur ces sites web, ni aucune garantie quant à leur contenu, aux services ou aux biens qu'ils fournissent et vendent aux utilisateurs d'Internet.
3. Limitation de responsabilité
En accédant au Site, vous serez seul et unique responsable de l'utilisation de celui-ci et de son contenu. TD ne pourra en effet être considéré comme responsable de l'utilisation non conforme aux lois en vigueur du Site et de son contenu par chacun de ses utilisateurs, sauf en cas de dol ou de faute grave de TD. En particulier, vous serez seul et unique responsable de la communication d'informations et de données incorrectes, fausses ou relatives à des tiers sans que ceux-ci aient exprimé leur consentement, ainsi que de l'utilisation incorrecte de ces données. Enfin, étant donné que tout matériel sera téléchargé ou obtenu par l'utilisation du service au choix et aux risques de l'utilisateur, toute responsabilité pour d'éventuels dommages aux systèmes informatiques ou pertes de données résultant des opérations de téléchargement incombe à l'utilisateur et ne pourra être imputée à TD. TD décline toute responsabilité pour les dommages éventuels dérivant de l'inaccessibilité aux services présents sur le Site ou pour les dommages éventuels causés par des virus, des fichiers endommagés, des erreurs, des omissions, des interruptions de service, des suppressions de contenu, des problèmes liés au réseau, aux fournisseurs ou aux connexions téléphoniques et/ou télématiques, à des accès non autorisés, à des altérations de données, au dysfonctionnement ou au mauvais fonctionnement des équipements électroniques de l'utilisateur lui-même. L'utilisateur est responsable de la garde et de l'utilisation correcte de ses informations personnelles, y compris des identifiants qui permettent d'accéder aux services réservés, ainsi que de toute conséquence dommageable ou préjudiciable qui pourrait en découler pour TD ou des tiers suite à une utilisation incorrecte, à la perte ou au vol de ces informations.
4. Politique de Confidentialité
Nous vous rappelons de lire attentivement la Politique de Confidentialité - afin de comprendre comment le Site collecte et utilise vos données personnelles et à quelles fins - qui s'applique également dans le cas où l'utilisateur accède au Site et utilise les services associés, mais n'achète aucun produit.
5. Droits de propriété intellectuelle
Tous les contenus, sous quelque format que ce soit, publiés sur le Site, y compris les pages web, les graphiques, les couleurs, les schémas, les outils, les caractères et le design du site web, les diagrammes, les layouts, les méthodes, les processus, les fonctions et les logiciels qui font partie du Site, sont protégés par le droit d'auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle de Robertson S.r.l et de TD et des autres titulaires des droits. La reproduction, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit, du Site et de son contenu, sans le consentement exprès écrit de Robertson S.r.l et de TD, est interdite. Robertson S.r.l et TD ont le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, de quelque manière ou forme que ce soit, en tout ou en partie, du Site et de son contenu. En ce qui concerne l'utilisation du Site, vous êtes uniquement autorisé à : (i) visualiser le site web et son contenu ; (ii) effectuer tous les autres actes de reproduction temporaires, dépourvus de valeur économique propre, qui sont considérés comme transitoires ou accessoires, partie intégrante et essentielle de la visualisation même du site et de son contenu ; (iii) toutes les autres opérations de navigation sur le site web qui sont effectuées uniquement pour une utilisation légitime de celui-ci et de son contenu. Tout autre acte de reproduction devra être, au cas par cas, autorisé par Robertson S.r.l. et TD ou, le cas échéant, par les auteurs des œuvres individuelles contenues dans le site web. Ces opérations de reproduction devront en tout cas être exécutées à des fins licites et dans le respect du droit d'auteur et des autres droits de propriété intellectuelle de Robertson S.r.l et de TD et des auteurs des œuvres individuelles contenues dans le site web. Les auteurs d'œuvres individuelles publiées sur le Site ont, à tout moment, le droit de revendiquer la paternité de leurs œuvres et de s'opposer à toute déformation, mutilation ou autre modification de ces œuvres, y compris tout acte préjudiciable aux œuvres, qui porterait atteinte à leur honneur ou à leur réputation. Vous vous engagez à respecter le droit d'auteur des artistes qui ont choisi de publier leurs œuvres sur le Site ou qui ont collaboré avec ce dernier à la création de nouvelles formes expressives et artistiques destinées à être publiées, même non exclusivement sur le site web, ou, encore, qui en font partie intégrante. En outre, vous n'êtes, en aucun cas, autorisé à utiliser, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit, le contenu du site web et chaque œuvre individuelle protégée par le droit d'auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle. À titre d'exemple, vous ne pourrez pas altérer ou, d'une autre manière, modifier le contenu et les œuvres protégées sans le consentement de Robertson S.r.l et de TD et, si nécessaire, des auteurs individuels des œuvres publiées sur le Site.6. Loi applicable Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi italienne et interprétées conformément à celle-ci, y compris, à titre d'exemple et non limitatif, tout litige concernant l'existence, la validité et l'efficacité des Conditions Générales et tout autre accord qui y fait référence. Si vous êtes un consommateur, pour les relations juridiques régies par les présentes Conditions Générales, il est fait référence en particulier au décret législatif du 6 septembre 2005, n. 206, contenant le "Code de la consommation", et ses compléments et modifications ultérieurs.
6. Informations
Pour assistance et/ou informations concernant les commandes et les expéditions, les remboursements et le retour des produits achetés sur le Site, les suggestions et autres informations générales sur les services fournis par le Site et par TD, vous pouvez toujours contacter TD par e-mail à l'adresse customercare@drumohr.com. Pour toute autre information juridique, consultez les sections Conditions Générales de Vente, Rétractation et Politique de Confidentialité.
7. Clause de renvoi
Pour tout ce qui n'est pas prévu par les présentes Conditions Générales, il est fait référence aux Conditions Générales de Vente, le cas échéant.